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Coronavirus (COVID-19) : focus sur les mesures permettant de faire face à une reprise de l’épidémie
Coronavirus (COVID-19) : focus sur les mesures permettant de faire face à une reprise de l’épidémie 150 150 Astre EDA

Pour faire face à une éventuelle reprise de la circulation du coronavirus (COVID-19), la liste des mesures d’urgence pouvant être mises en place par les Préfets est d’ores et déjà…

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Transport routier : la « toute-puissance » de l’accord de branche ?
Transport routier : la « toute-puissance » de l’accord de branche ? 150 150 Astre EDA

Afin de donner davantage de flexibilité aux entreprises, pour leur permettre de s’adapter à leurs difficultés de terrain, l’accord d’entreprise prévaut dans de nombreux domaines. Toutefois, dans le secteur du…

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Trottinettes, mono-roues, hoverboards : de nouvelles obligations de sécurité
Trottinettes, mono-roues, hoverboards : de nouvelles obligations de sécurité 150 150 Astre EDA

Les trottinettes électriques, mono-roues et autres engins de déplacement personnel motorisés se multiplient dans l’espace public. Les règles de sécurité entourant leur usage viennent d’être modifiées. Voici ce qu’il faut…

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Traitement des données personnelles : attention à l’information de l’utilisateur !
Traitement des données personnelles : attention à l’information de l’utilisateur ! 150 150 Astre EDA

Une société, propriétaire d’un moteur de recherche, est poursuivie pour n’avoir pas suffisamment protégé les données personnelles de ses utilisateurs. A tort ou à raison ? Mauvaise information de l’utilisateur…

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Vendre du vin… avec modération ?
Vendre du vin… avec modération ? 150 150 Astre EDA

A l’occasion d’un contrôle fiscal, l’administration réclame à un particulier un supplément d’impôt sur le revenu et de TVA, considérant qu’il s’est livré à une véritable activé professionnelle de négociant…

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Eleveurs et TVA : quand avez-vous démarré votre activité ?
Eleveurs et TVA : quand avez-vous démarré votre activité ? 150 150 Astre EDA

Une agricultrice, qui crée une entreprise d’élevage de chevaux, récupère la TVA qui lui est facturée par ses fournisseurs. Une erreur, selon l’administration, qui rappelle qu’entre le moment où l’agricultrice…

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TVA sur marge : pour les ventes de terrains à bâtir ?
TVA sur marge : pour les ventes de terrains à bâtir ? 150 150 Astre EDA

Une société, qui exerce une activité de marchand de biens a acheté un terrain bâti, et l’a revendu, après lotissement, en terrains à bâtir. Une opération de revente pour laquelle…

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Coronavirus (Covid-19) et fin de l’état d’urgence : le point sur la quarantaine
Coronavirus (Covid-19) et fin de l’état d’urgence : le point sur la quarantaine 150 150 Astre EDA

L’état d’urgence sanitaire a pris fin ce 11 juillet 2020 sur la quasi-totalité du territoire, à l’exception de la Guyane et de Mayotte, où il est prolongé jusqu’au 30 octobre…

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Coronavirus (COVID-19) : certaines interdictions de circulation sont levées pour les transporteurs
Coronavirus (COVID-19) : certaines interdictions de circulation sont levées pour les transporteurs 150 150 Astre EDA

En principe, les transporteurs n’ont pas l’autorisation de circuler les jours fériés. Par exception cependant, en raison de la crise sanitaire actuelle, certaines interdictions de circuler ont été levées pour…

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Coronavirus (COVID-19) : quelles nouveautés pour le secteur du commerce et de la restauration ?
Coronavirus (COVID-19) : quelles nouveautés pour le secteur du commerce et de la restauration ? 150 150 Astre EDA

Malgré la sortie de l’état d’urgence sanitaire pour la plupart des territoires français, des précautions perdurent, afin de limiter les risques de résurgence de l’épidémie de coronavirus. Quelles sont celles…

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